Commande et Paiement : Les commandes sont confirmées une fois le paiement effectué. Les modes de paiement acceptés sont précisés, ainsi que les éventuelles conditions de paiement en plusieurs fois.Livraison : Les délais de livraison sont indiqués, ainsi que les frais de port éventuels. Les modalités de livraison (transporteur, délais, conditions de retour) sont également détaillées.Retours et Échanges : Les conditions de retour des produits (délais, état des produits, frais éventuels) ainsi que la possibilité d’échange sont mentionnées.Garantie : Les éventuelles garanties sur les produits sont précisées, ainsi que les modalités pour en bénéficier.Responsabilité : Les responsabilités en cas de perte, de dommage ou de non-conformité des produits sont définies.Propriété intellectuelle : Les droits de propriété intellectuelle sur les produits sont spécifiés, notamment en ce qui concerne les marques, les designs et les droits d’auteur.Confidentialité des données : La politique de confidentialité et de protection des données personnelles des clients est énoncée conformément aux réglementations en vigueur.Force majeure : Les conditions en cas de force majeure (événements imprévus et indépendants de la volonté des parties) sont établies.Litiges : Les modalités de résolution des litiges éventuels sont précisées, notamment la juridiction compétente en cas de litige.Ces points peuvent varier en fonction de la politique commerciale de l’entreprise et des réglementations locales. Il est conseillé de consulter un professionnel du droit pour rédiger des conditions de vente adaptées à votre entreprise et à votre secteur d’activité.